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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES
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ROTORMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTORMATIC
COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1509016
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999
ROTORMATIC de COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES

Présentation de la marque ROTORMATIC

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTORMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES domicilié(e) 7, rue Mont, BERGUENEUSE PAR HEUCHIN, 62134 ANVIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque ROTORMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTORMATIC est expirée depuis le 17 janvier 1999.

COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : VERTICULTURE , FENET , OVEROC , VERTICULTEUR , FENET , ROTORMATIC , (Marque figurative) , EMOPAK , FENET , FENETMATIC


COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (Société anonyme) - 7, rue Mont, BERGUENEUSE PAR HEUCHIN, 62134 ANVIN. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Outils et instruments à main et plus particulièrement des machines agricoles pour le travail du sol.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).